|
|
 |
Copyright |
 |
 |
Fesiif.org est protégé par les dispositions du Code de la propriété
intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives
à la propriété littéraire et artistique, aux droits d'auteur et
à la protection des bases de données. Ces droits sont la propriété
exclusive de www.fesiif.org . Le Code de la propriété intellectuelle
n'autorise aux termes de l'article L.122-5, d'une part, que les
copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé
du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d'autre
part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple
et d'illustration. De même, l'article L.342-3 du Code de la propriété
intellectuelle n'autorise que l'extraction ou la réutilisation
d'une partie non substantielle du contenu d'une base de données
mise à la disposition du public par son titulaire. Par conséquent,
toute représentation ou reproduction non autorisée du webmaster
(Cédric PARI) et du président (David BAKHOUM) , par quelque moyen
que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites
judiciaires. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles
et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2et
L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation
quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site incluant
notamment, mais non limitativement, FESIIF, ainsi que les noms
commerciaux détenus par les partenaires de FESIIF est interdite
sans l'autorisation des titulaires des droits. |
 |
 |
 |
 |
| FESIIF.org |
Visiteurs depuis l'ouverture du site (2 décembre 2006) :
27908 Aujourd'hui : 15 En ligne : 4
|
|
|
Actus ESI |
|
- Lisez le petit rappel aux textes envoyé dans les Ifsi... cliquez ici - La Fesiif crée une branche Ap-Hp. Renseignements: president@fesiif.org - La Fesiif et la Fnesi se séparent - "Tant qu'un tel obscurantisme régnera au niveau du bureau national, et que nous n'aurons pas de réponses à nos questions et demandes, la Fesiif retire sa confiance à cet organe." lire le communiqué |
Actualité Santé |
|
|
|